Conseil Communautaire du 15 décembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-358Projet de territoire : actualisation 2021-2031 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-359Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) : désignation d'un représentant titulaire - Délibération21/12/2021
2021-360Longjumeau - Quartier Rocade Bel Air: convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) accompagnée de sa maquette financière, de la convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et de la Charte d'insertion sociale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-361Aires d'accueil des gens du voyage de Chilly-Mazarin et Verrières-le-Buisson : demande de subvention à l'Etat pour des travaux - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-362Concession pour la gestion du service public de distribution d'énergie électrique : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-363Concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente : convention 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-364Gometz-le-Châtel : renouvellement de la convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-365Marché n° 21-45 relatif aux travaux du Ring du Pileu à Massy - Délibération21/12/2021
2021-366Massy - projet de requalification du Ring du Pileu : convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier avec le Département de l'Essonne - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-367Massy : convention de fonds de concours concernant la requalification du ring du Pileu - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-368Longjumeau : modification de l'intérêt communautaire portant sur le Conservatoire municipal - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-369Longjumeau : décision conjointe de transfert portant sur le Conservatoire municipal - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-370Longjumeau : convention de mise à disposition portant sur le Conservatoire municipal - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-371Champlan : convention d'intervention foncière avec l'EPFIF - avenant n°1 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-372Décision modificative 2021-3 - Budget principal - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-373Décision modificative 2021-2 - Budget annexe eau potable - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-374Décision modificative 2021-2 - Budget annexe assainissement en Délégation de Service Public - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-375Décision modificative 2021-2 - Budget annexe assainissement en régies assujetties à la TVA - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-376Décision modificative 2021-2 - Budget annexe assainissement en régies non assujetties à la TVA - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-377Budgets primitifs 2022 : engagement, liquidation et mandatement du quart des crédits budgétaires d'investissement - Délibération21/12/2021
2021-378Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : rapport et détermination des Attributions de Compensation (AC) - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-379Champlan : soutien à l'investissement communal (SIC) - Avenant n°1 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-380Epinay-sur-Orge : soutien à l'investissement communal (SIC) - construction d'un espace culturel - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-381Igny : soutien à l'investissement communal (SIC) - opération de remplacement des menuiseries des écoles - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-382Villiers-le-Bâcle : soutien à l'investissement communal (SIC) - diverses opérations communales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-383Ballainvilliers : attribution d'une subvention "surcharge foncière" pour la construction de 40 logements sociaux situés rue des Cétoines - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-384Chilly-Mazarin : attribution d'une subvention "surcharge foncière" pour acquisition - amélioration de 44 logements sociaux situés 29 rue Pasteur - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-385Ballainvilliers : garantie d'emprunt contracté par le bailleur APILOGIS dans le cadre de la construction de 24 logements locatifs sociaux situés 99 rue du Perray - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-386Marcoussis : garantie d'emprunt contracté par le bailleur IMMOBILIERE (I3F) dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 30 logements locatifs sociaux situés Route du Chêne Rond - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-387Linas : garantie d'emprunt contracté par le bailleur SCCV LINAS BAS SABLONS dans le cadre du financement en PSLA de 13 logements locatifs sociaux situés Rue des Terrasses de la Tour - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-388Délégation de service public portant sur la gestion et l'exploitation du Parc de Stationnement Régional (PSR) Massy-TGV et du Parc Relais Massy-Vilmorin : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-389Marché n°2000048 relatif à l'exploitation d'un service de transport de proximité : acte modificatif n°1 du lot 2 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-390Très Haut Débit : vœu relatif aux modalités de raccordement de l'abonné final sur les réseaux de fibre à l'abonné grand public (FTTH) - Délibération21/12/2021
2021-391Concession relative à la réalisation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-392Marché n°21-53 relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance des colonnes d'apport volontaire aériennes et enterrées, sur le territoire de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - 2 lots - Délibération21/12/2021
2021-393Marché n°1700032 relatif à la collecte séparative des déchets ménagers et assimilés sur les communes d'Epinay-sur-Orge, Marcoussis, Nozay et Saulx-les-Chartreux : avenant n°4 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-394Schéma de mutualisation 2022-2027 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-395Services communs : convention cadre d'adhésion - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-396Marché n°1700025 relatif au groupement de commandes pour le nettoyage des locaux - Avenant n°4 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-397Marché n°21-48 relatif aux prestations d'assurance - 4 lots - Délibération21/12/2021
2021-398Règlement intérieur : modification des dispositions liées au télétravail et adoption de l'allocation forfaitaire - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-399Adoption du tableau des emplois - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-400Marché n°21-31 relatif au groupement de commande pour la fourniture de matériels et matériaux relatif à la réalisation de travaux neufs et de prestations d'entretien et de maintenance - 3 lots - Délibération21/12/2021
2021-401Délégation de service public portant sur la gestion et l'exploitation du centre aquatique intercommunal "La Vague" : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-402Délégation de Service Public portant sur la gestion et l'animation des pépinières d'entreprises de Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau et Villebon-sur-Yvette : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-403Espaces de coworking "le 30" à Massy et "le 21" à Orsay : tarifs 2022 - Délibération21/12/2021
2021-404Eau potable : rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et rapports annuels 2020 des délégataires - Délibération - Annexe23/12/2021
2021-405Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Les Ulis : choix du mode de gestion du service public de l'eau potable - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-406Assainissement : rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement et rapports annuels 2020 des délégataires - Délibération - Annexe22/12/2021
2021-407Gif-sur-Yvette et Verrières-le-Buisson : choix du mode de gestion du service public de l'assainissement collectif et des eaux pluviales urbaines - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-408Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2021
2021-409Marché n°1800060 relatif au réaménagement de l'axe Nord et d'une partie de l'avenue de la Baltique dans le Parc d'activités de Courtaboeuf - Avenant n°1 au lot 2 - Délibération - Annexe21/12/2021
2021-410Accord cadre à bons de commande n°21-51 relatif aux travaux de fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale - Délibération21/12/2021
2021-411Accord cadre à bons de commande n° 21-55 relatif au nettoiement et balayage mécanique des voiries et espaces publics - 3 lots - Délibération21/12/2021